Conditions Générales de Vente
Conditions générales de vente
Les présentes conditions visent à définir les relations entre le site vendeur « les petites cousettes » et les acheteurs, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un article (kit ou bonnes affaires) à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par « les petites cousettes ». Nous nous réservons le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Ces articles sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies des modèles, ou articles disponibles, sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs, les tissus.
La confirmation de la commande par son règlement entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. Le règlement vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Commandes
Vous souhaitez acheter un article.
Vous notifier par mail (contact@lespetitescousettes.fr) votre choix, la référence de l’article, le nombre et le prix unitaire correspondant accompagnés de vos noms, prénoms, adresse postale complète et numéro de téléphone.
Nous vous confirmons la commande par retour de mail en vous notifiant le montant total à payer, comprenant les frais d’emballage et de port.
Livraison et frais d'expédition
Vous nous faites parvenir un chèque correspondant avec les références de votre commande dans un délai de 1 semaine (5 jours ouvrés) à l’adresse suivante : Les petites cousettes – c/o sté BiSSON – 14, rue du Garet – 69001 Lyon.
A réception de votre règlement, nous vous envoyons par courrier (lettre suivie, lettre max) votre commande accompagné d’un mail d’avertissement.
Prix
La TVA de 19,6% est incluse pour tous les prix indiqués sur le site. Nous nous réservons toute modification de prix étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les frais de port unitaires indiqués sont basés sur les tarifs de la Poste. Ils pourront être modifiés, à l’avantage de l’acheteur, en cas de commandes groupées sur une même adresse et un même nom.
Retour
Aucun retour ne sera accepté.
Autres
Si le délai d’une semaine pour l’envoi du règlement par chèque n’est pas respecté, la commande ne pourra pas être considérée comme ferme. Elle sera donc annulée.
Tous les éléments des kits (visuels, notice, modèles,…) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la marque « les petites cousettes ».
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, ces éléments.
